Comprendre et connaître la douane pour en maîtriser les opérations (en propre ou sous-traitées)
Accessibilité
Pour toute demande particulière, des aménagements peuvent être mis en place pour accueillir, dans des conditions propices à leur réussite, les personnes en situation de handicap.
PROGRAMME
Module 1
- L’histoire et les sources de la douane
- Environnement international et national.
- Rôles et organisation des administrations douanières
Module 4 : Mesurer les limites des Incoterms
- Le mandat douanier.
- La déclaration en douane (DAU)
- Paiement des Droits et des Taxes parafiscales
- Paiement de la TVA sur les importations
Module 5 :
- Les Régimes douaniers
- Licences et autorisations administratives
- Contrôles et Contentieux
Module 6 :
- Comment bien anticiper une opération douaniére
- Contrôler et sécuriser sa compliance
Module 7 : En option
- Fiscalité liée aux Echanges Intracommunautaires(fonctionnement et procédures)